Le jugement. L.A.S. - Référence : D00384

DESROULLES - Expédition d'un jugement rendu.

Nbre de pages, format : 1 page de 4 In-4.

Auteur : DESROULLES

Sujet : Expédition d'un jugement rendu.
Destinataire : Le ministre de la guerre.
Lieu de rédaction : Saint Brune
Date : 19 mars 1802
Excellent état.

Belle et rare petite vignette "Justice".
Prix : 90.00 €

Extrait : "...J'ai l'honneur de vous adresser ci-joint, expédition d'un jugement rendu par le 1er conseil de guerre pendant le mois de nivôse dernier, confirmé par le conseil de révision le 19 courant..."

Biographie de DESROULLES A propos de l'auteur :
DESROULLES
Capitaine-Rapporteur près le premier Conseil de guerre de la treizième Division militaire.