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Alignement ! L.A.S.  Réf. : D00270

Nbre de pages, format : 1 page 1/4 de 2 pages In-Folio.
Auteur : Administrateurs du Pui-de-Dome.
Sujet : Alignement d'un bâtiment. 
Date : 17 juin 1796
Extrait : "...vu la pétition présenté par le C. François Tixier, marchand haut de la commune de Neyre, canton de mouton, tendante à ce qu'il so...

Pétition rejetée. L.A.S.  Réf. : D00417

Nbre de pages, format : 1 page In-Folio.
Auteur : Administration Départementale de la Gironde.
Sujet : Le rejet d'une pétition sur l'extrait de registre. 
Date : 06 août 1796
Extrait : "...Vu la pétition du Citoyen Boyreau, par laquelle il demande a être autorisé à faire continuer la coupe déjà commencée et indiquée p...

Le côut des remplaçants des conscrits. L.A.S.  Réf. : D00120

Nbre de pages, format : 1 page de 4 In-4 + 1 page In-4.
Auteur : CHANTEREAU Père et fils.
Sujet : Renseignement sur le coût des remplaçants. 
Date : 26 février 1813
Extrait : Lettre du fils : "...messieurs je m'adresse a vous si vous voulez bien vous informé si les hommes sont bien chers a paris Ce...

La Mine. L.S.  Réf. : D00302

Nbre de pages, format : 1 page In-Folio.
Auteur : Concession de P. F. Tubeuf.
Sujet : Certificat de délivrance. 
Date : 17 avril 1803
Extrait : Mine de Charbon de la Grand'Combe, près Alais - Certificat de délivrance - Délivré à M^r arbousset de la maison neuve...qui...

Certificat de mort de l'Armée d'Orient. L.A.S.  Réf. : D00114

Nbre de pages, format : 1 page In-Folio
Auteur : Conseil d'Administration
Sujet : Certificat de mort. 
Date : 10 février 1802
Extrait : "...les citoyens sousignés, composant le Conseil d'Administration Eventuel du 2e bataillon du 4e Régiment d'artillerie à Pied, certi...

Certificat d'Etude. L.S.  Réf. : D00176

Nbre de pages, format : 1 page In-Folio.
Auteur : Département de l'Isère.
Sujet : Certificat d'Etude. 
Date : 29 août 1801
Extrait : "...nous soussignés Professeurs à l'Ecole centrale du Département de l'Isère, vu I.° le registre des inscriptions des Elèves; 2. cel...