manuscrits administratifs et correspondance administrative révolution, empire, 2de restauration.manuscrits administratifs et correspondance administrative révolution, empire, 2de restauration.manuscrits administratifs et correspondance administrative révolution, empire, 2de restauration.manuscrits administratifs et correspondance administrative révolution, empire, 2de restauration.manuscrits administratifs et correspondance administrative révolution, empire, 2de restauration.
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Administration manuscrits administratifs et correspondance administrative révolution, empire, 2de restauration.

40 références disponibles à la vente.
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Dans de beaux draps. L.A.S.  Réf. : D00323

La municipalité de Lodève. - Rappel d'un soldat. Nbre de pages, format : 1 page In-4.
Auteur : La municipalité de Lodève.
Sujet : Rappel d'un soldat. 
Date : 16 février 1795
Extrait : "...Le citoyen andré Brun Dragon au 8e régiment , 1re compagnie, armée de la Moselle, présentement à l'avant garde devant Mayence, at...

Prix : 46.00 €
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Le gars de la marine. P.S.  Réf. : D00434

Le Chef d'administration de la marine. - Congé jusqu'à nouvel ordre. Nbre de pages, format : 1 page In-Folio
Auteur : Le Chef d'administration de la marine.
Sujet : Congé jusqu'à nouvel ordre. 
Date : 26 février 1803
Extrait : PORT DE ROCHEFORT
Bureau de l'arsenal.
"...il est permi au citoyen Raymond Labasse, charpentier à la paye de un franc 40 c na...

Prix : 46.00 €
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Pas de prestation en nature. L.A.S.  Réf. : D00412

Le Maître des Cérémonies de l'Empereur. - Révision des taxes. Nbre de pages, format : 2 pages In-4.
Auteur : Le Maître des Cérémonies de l'Empereur.
Sujet : Révision des taxes. 
Date : 26 avril 1813
Extrait : "...Monsieur le maire, les motifs que vous avez fait valoir pour obtenir l'approbation du rôle des habitans soumis à la prestation en...

Prix : 41.00 €
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La dette communale. L.A.S.  Réf. : D00376

Le percepteur des impôts du département du Crostolo. - La commune de Montebabbio. Nbre de pages, format : 1 page de 4 In-Folio.
Auteur : Le percepteur des impôts du département du Crostolo.
Sujet : La commune de Montebabbio. 
Date : 17 novembre 1800
Extrait : "...conto del debito, che restavo acceso alla comune di Montebabbio..."...

Prix : 91.00 €
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Document vendu

L.A.S Les frais des maisons d'arrêt  Réf. : D00149

Les Administrateurs de l'enregistrement & des Domaines Nationaux. - Les frais des maisons d'arrêts. Nbre de pages, format : 2 pages In-4.
Auteur : Les Administrateurs de l'enregistrement & des Domaines Nationaux.
Sujet : Les frais des maisons d'arrêts. 
Date : 18 janvier 1795
Extrait : "...Le Comité de Salut Public de la Convention Nale. a arrêté le 14 messidor 1° que tous les frais de justice criminelle Police Correc...

Prix : 71.00 €
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Le spectacle en péril.L.A.S  Réf. : D00287

L'Administration Municipale de Nismes. - Appel à une aide financière. Nbre de pages, format : 2 pages de 4 In-4.
Auteur : L'Administration Municipale de Nismes.
Sujet : Appel à une aide financière. 
Date : 12 janvier 1798
Extrait : "...un horrible incendie vient de consumer en quelques minutes la salle de spectacle que des actionnaires avaient fait construire a gr...

Prix : 41.00 €
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