manuscrits administratifs et correspondance administrative révolution, empire, 2de restauration.manuscrits administratifs et correspondance administrative révolution, empire, 2de restauration.manuscrits administratifs et correspondance administrative révolution, empire, 2de restauration.manuscrits administratifs et correspondance administrative révolution, empire, 2de restauration.manuscrits administratifs et correspondance administrative révolution, empire, 2de restauration.
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Administration manuscrits administratifs et correspondance administrative révolution, empire, 2de restauration.

66 références disponibles à la vente.
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Fidélité à l'Empereur. L.A.S.  Réf. : D00276

PORTALIS Jean Etienne Marie - Lettre de reconnaissance . Nbre de pages, format : 1 page de 4 In-4.
Auteur : PORTALIS Jean Etienne Marie
Sujet : Lettre de reconnaissance . 
Date : 07 février 1806
Extrait : "...j'ai eu plus d'une fois l'occasion de me convaincre que fidèles à remplir tous leurs devoirs les pasteurs des communautés...ne...

Prix : 150.00 €
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Les contributions. L.A.S.  Réf. : D00426

Préfet du département de l'Ourte - Rappel sur les Rôles en retard. Nbre de pages, format : 1 page de 4 In-Folio.
Auteur : Préfet du département de l'Ourte
Sujet : Rappel sur les Rôles en retard. 
Date : 19 mai 1800
Extrait : "...Vu le Rapport & Etat de la situation des Roles présentés par le Directeur des contributions; Considérant que l'exercice de l'an...

Prix : 320.00 €
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Commission de Garde Particulier Forestier. L.S.  Réf. : D00456

Régie de l'Enregistrement. - Commission de Garde Forestier Nbre de pages, format : 1 page 1/2 de 4 In-Folio.
Auteur : Régie de l'Enregistrement.
Sujet : Commission de Garde Forestier 
Date : 15 août 1799
Extrait : "... Les Régisseurs de l'enregistrement et du domaine national nomment, par ces présentes, en vertu du pouvoir qui leur est délégué p...

Prix : 160.00 €
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Tentative d'assassinat. L.A.S.  Réf. : D00134

REGNIER Claude Ambroise - Tentative de vol et d'assassinat. Nbre de pages, format : 1 page In-Folio.
Auteur : REGNIER Claude Ambroise
Sujet : Tentative de vol et d'assassinat. 
Date : 04 juillet 1803
Extrait : "...j'ai reçu, citoyen Préfet, votre lettre du 13 prairial dernier concernant le vol et la tentative d'assassinat commis le 5 du mêm...

Prix : 220.00 €
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Un chirurgien désoeuvré. L.A.S.  Réf. : D00369

RENKIN - Un chirurgien sans emploi. Nbre de pages, format : 2 pages In-Folio.
Auteur : RENKIN
Sujet : Un chirurgien sans emploi. 
Date : 07 mars 1794
Extrait : "...Le citoyen Champy, nommé et breveté par le Ministre , pour suivre le bataillon du Panthéon français, en qualité de chirurgien majo...

Prix : 270.00 €
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Certificat de pauvreté.  Réf. : D00326

RICHERT Marx Anton - Délivrance d'un certificat de pauvreté. Nbre de pages, format : 1 page In-4 / In-8.
Auteur : RICHERT Marx Anton
Sujet : Délivrance d'un certificat de pauvreté. 
Date : 24 octobre 1803
Extrait : "...Sur les informations prises au Bureau des Contributions et d'après les connaissances particulières; Certifie que Catherine Doll,...

Prix : 140.00 €
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