Conditions Générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent de façon exclusive entre la société Le Passé Présent (ci-après "nous") et toute personne visitant ou effectuant un achat via le site www.documents-anciens.com (ci-après "vous").
Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions Générales de Vente sur le site www.documents-anciens.com (ci-après "le site"). Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de passation de votre commande.
En cas de litige, seuls les tribunaux de Nîmes seront compétents.

Conditions pour effectuer une commande

Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le site.

Achat

Il sera envoyé à toute personne en faisant la demande, des photocopies des lettres et documents.
Les documents sont réservés durant dix jours ouvrables, au-delà de cette limite, et en l'absence de paiement, ils seront remis en vente.
Dès réception de votre paiement, nous nous engageons à vous expédier la marchandise dans un délai de 3 jours ouvrés.
Une facture détaillée est jointe à l'envoi des documents.
Si le produit ne convenait pas vous bénéficiez de 3 jours ouvrés pour nous le retourner; les frais de retour sont à la charge du client.

Expédition

Toutes les expéditions sont réalisées en Envoi Recommandé.
Le port est à la charge du client.
Les envois font l'objet d'une tarification forfaitaire unique en fonction du pays destinataire, quelque soit le nombre de documents achetés, pour une même commande.

Engagement d'authenticité

Tous les documents présentés sur ce site sont des originaux. Le Passé Présent garantit leur authenticité et délivre un certificat d'authenticité. Toutefois Le Passé Présent s'engage à rembourser, contre le retour du document, dans son état d'origine, une pièce qui pourrait, malgré toute notre vigilance, s'avérer non-conforme à la description.

A propos du port

Une participation forfaitaire aux frais de port vous sera demandée. Les frais sont calculés selon le barême ci-après.

Lors de la validation de votre commande, le choix du mode d'expédition - lettre ou colissimo- vous sera proposé.
Tous nos envois sont expédiés en recommandé.

Barême des frais postaux
	France	Europe	Reste du monde
Lettre recommandée	5 €	6 €	12 €
Colissimo recommandé	8 €	15 €	24 €
Pour tout autre type d'expédition veuillez nous contacter.